Etude sur les nitrosamines dans les aliments européens - Wim Debeuckelaere
Cher Bibliothèque centrale,
Au titre du droit d'accès aux documents dans les traités de l'UE, élaboré dans le Règlement 1049/2001, je demande les documents contenant ces informations:
Debeuckelaere, W. (1999). Les nitrosamines dans les aliments dan cinq pays de l'Union européenne, EC Rapport Nr B5-1000/98/000018. European Commission
Je vous prie de croire, Monsieur/Madame, à l'assurance de mes salutations distinguées,
Antoine Guerre
Cher Monsieur,
Malheureusement, nous ne possédons pas le rapport que vous cherchez dans
les collections de la Bibliothèque et centre de ressources électroniques
de la Commission européenne.
Je vous suggère, dès lors, de contacter le service [1]Europe Direct dans
votre pays de résidence ou directement la [2]Direction générale Santé et
sécurité alimentaire de la Commission européenne.
Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.
Commission européenne
Direction-générale de l'éducation et de la culture
Bibliothèque et Centre de ressources électroniques
Service de référence
Les données personnelles figurant dans ce document sont traitées dans le
respect du Règlement (CE) 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du
18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard
du traitement des données à caractère personnel par les institutions et
organes communautaires et à la libre circulation de ces données. Pour plus
d'information, veuillez consulter
[3]http://europa.eu/geninfo/legal_notices_f...
-----Original Message-----
From: Guerre [mailto:[FOI #2678 email]]
Sent: Thursday, March 10, 2016 6:34 PM
To: EAC BIBLIO CENTRALE-DEMANDES EXTERNES
Subject: Freedom of Information demande - Etude sur les nitrosamines dans
les aliments européens - Wim Debeuckelaere
Cher Bibliothèque centrale,
Au titre du droit d'accès aux documents dans les traités de l'UE,
élaboré dans le Règlement 1049/2001, je demande les documents
contenant ces informations:
Debeuckelaere, W. (1999). Les nitrosamines dans les aliments dan
cinq pays de l'Union européenne, EC Rapport Nr B5-1000/98/000018.
European Commission
Je vous prie de croire, Monsieur/Madame, à l'assurance de mes
salutations distinguées,
Antoine Guerre
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Celle ci est une demande d'accès à l'information au titre de
l'article 15 du TFUE et là où il soit applicable le Règlement
1049/2001, envoyée par le site web AsktheEU.org.
S'il vous plait, veuillez utiliser cette adresse mail pour toutes
les réponses à cette demande:
[4][FOI #2678 email]
Si [5][Central Library request email] n'est pas la bonne adresse pour
demander de l'information à Bibliothèque centrale, veulliez
prevenir l'équipe AsktheEU.org par mail [6][email address]
Ce message et toutes les réponses reçues de Bibliothèque centrale
seron publiés sur le site web AsktheEU.org. Pour en savoir plus,
veuillez aller sur la page dédiée aux résponsables publics:
[7]http://www.asktheeu.org/fr/help/officers.
-------------------------------------------------------------------
References
Visible links
1. http://europa.eu/contact/meet-us/index_f...
2. http://ec.europa.eu/dgs/health_food-safe...
3. http://europa.eu/geninfo/legal_notices_f...
4. mailto:[FOI #2678 email]
5. mailto:[Central Library request email]
6. mailto:[AsktheEU.org contact email]
7. http://www.asktheeu.org/fr/help/officers