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Monsieur Vallet,   Nous vous remercions pour votre message électronique du 14/06/2019. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d...
COntacts FH
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[1]Ares(2019)3818551 - RE: access to documents demande - COntacts FH --- Ref. Gestdem 2019/3410 Sent by ve_sg.accessdoc (SG) <[DG ENER request email...
Monsieur, Nous vous remercions pour votre demande d’accès à des documents. Malheureusement, vous avez omis de mentionner votre adresse postale. Cette...
Monsieur,   Nous vous remercions pour votre courrier électronique du 19 juin 2022. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’acc...
Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Link: [3]themeData Link: [4]colorSchemeMapping Cher Monsieur,   Nous vous remercions pour votre cou...
Monsieur, Nous vous remercions pour votre message électronique du 18/08/2021. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accès à d...
Monsieur, Nous vous remercions pour votre message électronique du 18/10/2021. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accès à d...
Monsieur, Nous vous remercions pour votre message électronique du 23/11/2021. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accès à d...
Monsieur,   Nous vous remercions pour votre courrier électronique du 17 mai 2022 retrouvé dans le courrier indésirable de la DG MOVE. Par la prése...
Cher Monsieur, Nous vous remercions pour votre courrier électronique du 17/05/2022. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accè...
Data Retention
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[1]Ares(2020)1120987 - votre demande d’accès aux documents, référence GestDem 2020/1047 Sent by ve_home.access.to.documents (HOME) <[email address]...
Bonjour Cédric, Nous vous remercions de votre demande d’accès à des documents. Malheureusement, vous n'avez pas mentionné votre adresse postale alor...
Monsieur,   Nous vous remercions pour votre message électronique du 15/11/2019. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accès...
Paiements d'amendes des Etats membres
Response by Budget to Adrien Le Louarn on .

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Facilité d'investissement pour l'Afrique
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Monsieur,   Nous vous remercions pour votre courrier électronique du 31/03/2021. Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accès...
Dear Ms / Dear Mr, It is very important for us. Please, could you please acknowledge the receipt of the document enclosed in the message addressed...
Cher M. Christophe Van Gheluwe,   Veuillez trouver ci-joint la version électronique de la Décision de la Commission C(2023)1510 final telle qu’adopt...
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ID entreprises île de France soumises au SEQE
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[1]Ares(2020)1108830 - RE: Accès à l'information demande - ePrivacy --- Ref. Gestdem 2020/1036 Sent by ve_sg.accessdoc (SG) <[DG CONNECT request ema...
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Chère Madame   Nous vous remercions pour votre demande d’accès à des documents en date du 01 septembre 2021. Malheureusement, vous avez omis de me...
Cher Monsieur Dumont, Nous vous remercions pour votre demande d’accès à des documents. Malheureusement, vous avez omis de mentionner votre adresse po...
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