Monsieur Pigeon,
Nous vous prions de trouver en annexes la réponse à votre demande
susmentionnée.
Pourriez-vous svp accuser bonne réception du...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint un message concernant votre demande d’accès à
des documents de la Commission enregistrée sous le numéro 2025/4697...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
[5]Ares(2020)1562159 - Your request for Access to Docume...
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
[4]Votre demande initiale d'accès aux documents - 2025/0153 -
Ares(2025)2903580 ...
Veuillez trouver ci-joint le document Ares(2017)3804699 concernant "Your application for access to documents – Ref. GestDem No 2016/6798" envoyé par M/...
Chère Madame,
Nous nous permettons de vous rappeler notre demande du 26 janvier dernier
dans laquelle nous vous demandions de nous fournir votre...
Chère Mme ELEN,
Veuillez trouver ci-joint un message concernant votre demande d’accès à
des documents de la Commission enregistrée sous le numéro 20...
Dear Requestor,
Please find attached a message concerning your request for access to
Commission documents registered under the case number EASE...
Monsieur,
Veuillez trouvez ci-joint la réponse de la BCE à votre demande d’accès à
des documents de la BCE, soumise le 16 décembre 2020.
N...
Dear Ms Verheecke,
Please find attached the reply to your request for access to documents.
Kind regards,
DG GROW – Access to document...
Mme Knaebel,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande d'accès aux
documents (lettre et documents annexés) enregistrée sous le numér...
Monsieur,
Nous vous remercions pour votre message électronique du 15/11/2019. Par la
présente, nous accusons réception de votre demande d’accès...
[1]Ares(2020)1120987 - votre demande d’accès aux documents, référence
GestDem 2020/1047
Sent by ve_home.access.to.documents (HOME)
<[email address]...
Monsieur,
Nous vous remercions pour votre message électronique du 18/10/2021.
Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accès à d...
Monsieur,
Nous vous remercions pour votre message électronique du 23/11/2021.
Par la présente, nous accusons réception de votre demande d’accès à d...
COUR D~~
COMPTES
F.UROP~ENN(
Vítor Caldeira
Président
M. Koen Lenaerts
Président
Cour de [ustlce-de l'Union européenne
Boulevard Konrad Adenauer
l...
Maître,
Veuillez trouver ci-joint un message concernant votre demande d’accès à
des documents de la Commission enregistrée sous le numéro 2025/2983....
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint un message concernant votre demande d’accès à
des documents de la Commission enregistrée sous le numéro 2024/0070...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un message concernant votre demande d’accès à
des documents de la Commission enregistrée sous le numéro 2025/592...
Dear Mr Runci,
Please find in attachment the relevant documents related to your access to document request.
Best regards,
Secretariat unit B1
DG MO...
Veuillez trouver ci-joint le document Ares(2017)3468797 concernant "Your application for access to documents - Ref. GestDem No 2016/6348" envoyé par M/...
By email only
Dear Mr Fanta,
Please find attached document Ares(2023)2989800 regarding your application
for access to documents – GestDem 2022...
Dear Mrs Marty,
We acknowledge receipt of you request dated 31 March.
There is no proper Annual Action Program of the EIDHR for Morocco but I send yo...
Betreff / Subject / Predmet: Antwort auf den Beschluss über die
Verweigerung des Dokumentenzugangs — COMP/M.10815
Az. / File Ref. / Spis: EASE 2025/...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
[5]Ares(2020)5278367 - FW: access to documents request M...